Brice Lerond

De: Brice LEROND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000029356357(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Brice LEROND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Brice Lerond
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000024612129(source JORF)
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Brice Lerond
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024310138(source JORF)
nomination
05 Juillet 201105/07/2011
De: Brice Lerond
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000019527857(source JORF)
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Brice Lerond
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Brice Lerond
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000263866(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Brice Lerond
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Brice Lerond
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour représenter les collèges des collectivités territoriales et des usagers
Collectivités territoriales
Remplace:M. Philippe Leroy
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse pour
conseil_administration
JORFTEXT000000431734(source JORF)
nomination
05 Novembre 200305/11/2003
De: Lerond (Brice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants du département de la Moselle
Titulaire
Remplace:M. Leroy (Philippe)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000405829(source JORF)
nomination
29 Août 200129/08/2001
De: Lerond (Brice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lerond (Brice)
président de la commission agricole du conseil général de la Moselle
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des élus locaux
Groupe:
Observatoire de l'eau
JORFTEXT000000195272(source JORF)
nomination
10 Août 199610/08/1996
De: Lerond (Brice)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales
Au titre du département de la Moselle
Suppléant
Remplace:M. Semin (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000554185(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Lerond (Brice)
conseiller général de la Moselle, président de la commission Agriculture, équipement rural et environnement du conseil général de la Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
suppléants
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000370511(source JORF)
nomination
06 Mai 199506/05/1995